La culture est elle libre ?
Le Petit Prince est-il libre ?
Peut-on, par exemple, le copier et le distribuer à ses amis ? Peut-on en faire une lecture publique dans un amphithéâtre de l'UTC ?
Une très coure histoire du droit d'auteur
1789, les révolutionnaires français accordent aux auteurs le droit exclusif d'autoriser la reproduction de leurs œuvres pendant toute leur vie puis aux héritiers pendant une durée de cinq ans. À l'issue de ce délai, l'œuvre entre dans le domaine public. (Wikipédia)
1886, Convention de Berne, début de l'harmonisation internationale.
En 1948, la Convention de Berne prévoit une protection de 50 ans à partir du décès de l'auteur
Droit patrimonial en France
70 ans post mortem auctoris
Antoine de Saint-Exupéry est mort le 31 juillet 1944.
+ 8 ans de prorogations de guerre
+ 30 ans de prolongation aux « morts pour la France »
Extrait du Petit Prince (Antoine de Saint-Exupéry, 1943), chapitre XIII
– Comment peut-on posséder les étoiles ?
– A qui sont-elles? riposta, grincheux, le businessman.
– Je ne sais pas. A personne.
– Alors elles sont à moi, car j'y ai pensé le premier.
– Ça suffit ?
– Bien sûr. Quand tu trouves un diamant qui n'est à personne, il est à toi. Quand tu trouves une île qui n'est à personne, elle est à toi. Quand tu as une idée le premier, tu la fais breveter : elle est à toi. Et moi je possède les étoiles, puisque jamais personne avant moi n'a songé à les posséder.