Vous avez créé une ressource et vous êtes décidé à la rendre libre. Ce n'est pas très compliqué.

Notez simplement que c'est un choix définitif : vous ne pouvez pas reprendre les libertés que vous accordez.

Vérifiez quelques pré-requis :

• Si vous n'êtes pas propriétaire de la ressource : par exemple, si dans votre contrat de travail il est indiqué que la propriété de ce que vous produisez est transférée à votre employeur, si vous avez transféré vos droits à une société de gestion collective, ou si une autre personne en est l'auteur, vous ne pouvez pas décider vous-même que c'est une ressource libre. La décision appartient au propriétaire des droits de la ressource. Même si quelqu'un vous a autorisé à "copier la ressource", cela ne vous en rend pas propriétaire.

• Si vous avez inclus des éléments non-libres dans votre ressource : par exemple, vous avez scanné une page d'un livre, vous avez copié des paragraphes d'une page internet, vous avez reformulé phrase par phrase un contenu d'auteur. En général, si vous combinez du contenu non-libre avec votre ressource, vous ne pouvez pas la diffuser comme ressource libre. Essayez de retravailler votre ressource pour ne pas dépendre de ces ressources non-libres, soit en produisant vous-même de nouvelles ressources, soit en remplaçant ces ressources non-libres par des ressources libres, soit en faisant de simples liens web plutôt que d'inclure les ressources au sein de votre contenu.

• Si vous avez inclus des éléments sous licence libres dans votre ressource : vérifiez que vous en respectez bien la licence. Par exemple, si vous incluez une image sous licence Creative Commons - Attribution à votre contenu, vérifiez bien que vous avez indiqué l'auteur de l'image, la licence applicable à cette image, éventuellement le lien vers la version d’origine de l'image pour des fins de traçabilité. Il est d'usage d'indiquer cela au moment ou l’élément est inclus dans votre contenu et/ou dans une page de synthèse de tous les éléments que vous utilisez.

  • Méfiez vous de certains éléments subtiles, par exemple si vous filmez un tour de magie, ou si vous prenez en photo un feux d'artifice, certains bâtiments d'architecture, et même le visage d'une personne... Vous capturez une œuvre qui ne vous appartient pas. Vous ne pouvez en général pas la placer sous licence libre sauf avec la permission de la personne impliquée dans la conception de l’œuvre sur laquelle vous vous basez pour concevoir la vôtre.

• Si vous avez inclus des éléments du domaine public dans votre ressource : vous n'avez aucune obligation. Mais, il peut être intéressant de conserver la traçabilité de l'origine de l'élément, si quelqu'un conteste le fait que vous ayez le droit de l'utiliser. Rien ne vous empêche de faire apparaître le nom de l'auteur, qui peut être soit une information intéressante pour vos utilisateurs, soit une marque de respect volontaire vis-à-vis du travail de l'auteur.

Ces informations sont détaillées sur la page Considerations for licensors and licensees du site international Creative Commons

En choisissant une licence, vous choisissez les droits que vous accordez aux personnes qui vont utiliser votre ressource. Réfléchissez aux usages que vous souhaitez autoriser, et vérifiez que la licence compatible les permet.

Vous pouvez vous inspirer par exemple de l'outil d'aide du site international creative commons. Cet outil ne propose pas que des licences libres, donc vérifiez que vous obtenez bien en "licence sélectionnée" une indication du type 'C'est une Licence "Free Culture"' ou "approved for Free Cultural Works" si vous souhaitez que votre licence soit libre.

Il ne vous reste plus qu'à indiquer les informations de licence :

• Votre nom en tant que propriétaire de la ressource, ou les informations d'auteur que vous souhaitez voir utiliser lorsque d'autres personnes utiliseront votre ressource (entreprise, pseudonyme...)

• Le nom de la licence choisie

• Un lien vers le texte de la licence, éventuellement avec une page explicative en intermédiaire

Vous pouvez indiquer la licence, au choix :

• Sur la plateforme ou l'espace de diffusion de votre ressource. Par exemple, dans un champ qui permet de décrire votre ressource, ou si la plateforme vous permet directement de choisir une licence. (Solution recommandée dans tous les cas).

• Directement sur l’œuvre, lorsque le format s'y prête. Parfois c'est adapté (par exemple dans un texte ou un générique de vidéo), d'autres fois non (par exemple sur une photo ou un fichier son).