Crédits

Contenus numériques : droit d'auteur et licences libres

Les notions de base du droit d'auteur

Les conditions de protection et l'appartenance du droit d'auteur
La titularité initiale des droits
La création d'Adam, Michel-Ange. Licence : Domaine Public

Le fonctionnement du droit d'auteur

La violation du droit d'auteur et les sanctions associées
Sanctions en cas d'atteinte au droit d'auteur
Image par Kerbstone Licence : Domaine Public
Le mode de fonctionnement du droit d'auteur et les contrats
Le mode de fonctionnement
Creative Commons Zéro
Hélène Villeneuve. Source. Paternité - Pas d'Utilisation Commerciale
Cessions de droit et contrats de droit d'auteur
Une autorisation peut être exclusive (cession) ou non (licence). Elle peut être accordée à titre gracieux ou onéreux. Image par Amanda Paul. Source Paternité - Partage des Conditions Initiales à l'Identique

Limitations et exceptions au droit d'auteur

Les exceptions au droit d'auteur
Analyses et courtes citations
Image par Iconic. Source. Paternité
Image par BenPixels. Source. Paternité
Par Allen Wang. Source. Paternité
Image par José Campos. Source. Paternité

Environnement numérique et droit d'auteur

L'adaptation du droit d'auteur à l'environnement numérique
La loi Hadopi et la réponse graduée
Source Hadopi.

Contenus numériques et licences libres

Principes et historique des licences libres
Framasoft. Paternité - Partage des Conditions Initiales à l'Identique
Aux origines, les licences de logiciels libres
Richard Stallman, à l'origine de la première licence libre Image par Chrys. Source. Paternité - Partage des Conditions Initiales à l'Identique
Du logiciel libre à la Culture libre
Lawrence Lessig, à l'origine des licences Creative Commons Image par Joi Ito. Paternité
Les licences Creative Commons
La validité en justice
Lady Justice. Par Scott. Source. Paternité - Pas d'Utilisation Commerciale - Partage des Conditions Initiales à l'Identique
Réutiliser des créations sous licence Creative Commons
La clause Non-Commerciale (NC)
Quentin Metsys Licence : Domaine Public